Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

& de prestations de services

Valables à compter du 1er mai 2015

 

Article 1 : Généralités

Afin de sécuriser nos relations sur le plan juridique, nous vous invitons à lire attentivement nos conditions générales de vente & prestations de services, qui régissent les obligations contractuelles de chaque partie  à savoir :

  • d’une part par, toute personne physique ou morale (déclarant être majeure et avoir sa pleine capacité juridique) souhaitant recourir aux prestations proposées par Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG, dénommée ci-après le client
  • et d’autre part, par Béatrice Marchand, sous la dénomination commerciale Bien-être par Immofeng, dont le siège social est sis 17 rue de la Lisière 67360 GOERSDORF, immatriculée au CFE de l’Urssaf du Bas-Rhin en qualité d’auto-entrepreneur sous le numéro SIRET 390 764 801 00044 pour des activités spécialisées de design ; conseils en valorisation immobilière, home staging, photographie immobilière, bijoux et accessoires bien être, analyse et consultation en Feng Shui.

Tout client de Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG, reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales de ventes & prestations de services, avant d’avoir signé un devis avec la mention « bon pour accord » ou d’avoir passé commande d’une prestation ou de produits, et avoir la capacité de contracter avec Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG.

Toute signature d’un devis ou la passation d’une commande de prestation ou produits auprès de Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG  vaut acceptation des présentes conditions générales de ventes et prestations de services.

 

Article 2 : Droits & Obligations 

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et les obligations de Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG et du client ayant recours à ses prestations.

Le client :

Après signature d'un devis ou passation d’une commande de prestation ou de produits, le client s'engage à :

  • Laisser un accès suffisant à Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG, aux locaux objets du devis, afin que celle-ci puisse effectuer sa prestation.
  • Fournir à Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG, tout document et informations utile pour remplir ses missions (plan à l’échelle, date de naissance, etc.)
  • À verser à Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG, le montant indiqué sur le devis conformément aux modalités de paiement définies à l'article 6 ci-après et précisées sur le devis.

Compte-tenu de la nature des prestations de conseils apportées par Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG, une fois la prestation réalisée ou le produit livré au client, celui-ci ne pourra pas opposer à Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG, des arguments subjectifs (de goût par exemple) pour justifier le recommencement des livrables ou le refus du paiement des prestations pour lesquelles il s’est engagé.

Par ailleurs, le Feng Shui est une discipline asiatique subtile. Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG s'engage à mettre en œuvre des prestations de service et de conseil de qualité pour un résultat optimum mais ne peut se porter garante quant aux effets qui peuvent varier d'un client à l’autre. Par conséquent aucun remboursement ne sera effectué sur les consultations après que le bon de commande ait été signé et que le délai de rétractation de sept jours soit passé

Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG  :

Conformément à la prestation commandée par le Client, ou au devis établi et accepté par le client, Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG, s’engage :

  • à mettre toutes ses compétences et son savoir faire pour réaliser la/les prestations commandées par le client
  • à faire part à son client régulièrement de l’avancée des prestations ou commande,
  • à remettre au client tout support lié à la prestation commandée (photos, book photo, rapport, etc)

Les prestations proposées par Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG sont des prestations de conseils consistant en un accompagnement du Client dans la valorisation du bien immobilier, de home staging, de mise en scène photographique immobilière, d’analyse et consultations en Feng Shui.

Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG, a une obligation de moyens, non de résultats.

Toutefois, de manière exceptionnelle et à l’appréciation de Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG, des ajustements pourront être apportés à ces documents, à la demande du client.

 

Article 3 : Engagement contractuel

Les sites Internet www.immofeng.com et www.immofeng.fr  ainsi que les différentes plaquettes commerciales ont pour objet de fournir des informations sur les prestations de services valorisations immobilières, home staging, photographies immobilière, bijoux, accessoires, consultations Feng Shui proposées par Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG, et de permettre au Client de prendre contact avec nous et de passer commande.

Les photos, images, aquarelles et toutes représentations graphiques ou illustrations figurant dans notre site Web, nos books ou sur nos documents commerciaux sont simplement illustratives et sont de fait non contractuelles.

Les présentes conditions générales de ventes & prestations de services sont portées à la connaissance du Client lors du premier rendez-vous, fournies lors de la passation d’une commande ou de la remise d’un devis, ou bien sur simple demande.

Selon les prestations, la commande peut être effectuée directement en ligne, par mail, par téléphone ou lors d’un rendez-vous Client.

La commande devient ferme :

  • Soit après la prise de commande et le règlement dans le cas d’un achat direct,
  • Soit après signature d’un devis avec la mention « bon pour accord » et le règlement de l’acompte dû pour une prestation sur devis,
  • Soit après la demande formulée par le Client sans obligation de forme.

Dès cet instant, la commande sera fermement prise en compte, ce qui engagera définitivement les deux parties :

  • Le client sera engagé à verser le montant indiqué au catalogue, sur le devis ou sur le bon de commande.
  • Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG, sera engagée à réaliser les prestations demandées, ou indiquées sur le devis ou le bon de commande.

 

Article 4 : Responsabilités et limites

Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG a la responsabilité de fournir la prestation de conseils demandée par le Client. La mise en œuvre des conseils fournis reste de la responsabilité du Client. Le client reconnaît que Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG est uniquement soumise à une obligation de moyens compte tenu de la nature des prestations de conseils.

Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG, n’est ni maître d’ouvrage ni maître d’œuvre dans la réalisation de travaux et à ce titre n’engage pas sa responsabilité contractuelle. Son intervention consiste, le cas échéant, à mettre en relation son client avec des prestataires qualifiés.

Le client contracte directement et librement avec chaque prestataire. Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG peut est mandatée par son client pour assurer à sa place le suivi des réalisations auprès des différents prestataires. Toutes les garanties légales ou contractuelles offertes au client dans le cadre de la réalisation de travaux, le sont directement par les prestataires concernés (garantie décennale etc...). En cas de litige, le client ne pourra se retourner que vers le prestataire incriminé.

Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG, recommande à ses clients de souscrire une assurance dommage ouvrage (DO) avant le démarrage d’un chantier, conformément à la loi du 4 janvier 1978.

 

Article 5 : Durée de l'offre

Les prestations proposées par Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG et régies par les présentes conditions générales de vente & de prestations de services, sont valables tant qu’elles demeurent présentes dans notre catalogue.

Nos devis ont une durée de validité de un mois à compter de leur remise au Client.

 

Article 6 : Commande, Prix et Paiement

Les prix pratiqués par Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG, proposé sur nos devis, sont ceux en vigueur le jour de la commande. Tous nos prix sont indiqués en euros. Les taxes applicables sont celles en vigueur au moment du fait générateur, déclenchant tout ou partie du paiement. Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG est sous le régime de la micro entreprise et bénéficie de plein droit d'une franchise de TVA art. 293 B du CGI. Les factures de la Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG ne peuvent en aucun cas faire l'objet d'une récupération de TVA.

La première visite au domicile du Client fait l’objet d’un devis et les présentes conditions générales de vente & prestations de services sont transmises à cette occasion. Ce devis doit être validé par le Client et être accompagné du règlement d’un acompte de 30%. Le solde sera versé au plus tard le jour de l’achèvement de l’exécution de la prestation de Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG.

Les prestations qui suivront cette première visite seront réalisées à la demande du Client :

  • sans exigence de forme pour toute prestation « catalogue »
  • avec établissement d’un devis pour les prestations sur devis
  • avec établissement d’un devis pour tout montant supérieur à 1.000 euros.

Le paiement des prestations de Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG s’effectue à réception de la facture, en espèces, par virement bancaire (un RIB vous sera fourni) ou par chèque bancaire à l’ordre de Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG.

Aucune réserve ne pourra être émise pour le paiement des prestations de conseil conformément aux articles 2 et 4 des présentes conditions.

 

Article 7 - Pénalités de retard :

En cas de retard de règlement, les sommes échues porteront intérêt à un taux égal à trois fois le taux de l’intérêt légal. Le paiement des pénalités de retard ne remet pas en cause le paiement de la créance principale. Les pénalités sont exigibles sans qu’aucun rappel ne soit nécessaire.

 

Article 8 - Conditions d’escompte :

Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé de facture.

 

Article 9 : Délais de réalisation de la prestation et de livraison

Dès la demande de prestation formulée par le Client, Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG s’engage à démarrer l’étude dans les meilleurs délais.

Pour une prestation avec devis, à réception de ce dernier signé portant la mention « bon pour accord » ou d’une commande, et du règlement de l’acompte dû, Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG prendra contact avec le pour fixer les dates d’intervention, sauf en cas de dispositions différentes portées à la connaissance du Clients. Lorsque nos prestations incluent la réalisation de travaux par des tiers, la réception de matériels ou mobiliers livrés par des tiers, les éventuels retards dans les délais de ces réalisation ou livraisons ne pourront en aucun cas être imputés à la responsabilité de Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG.

 

Article 10 : Droit de rétractation (applicable uniquement aux particuliers) :

Conformément à la législation en vigueur, pour tout achat par correspondance ou démarchage à domicile, le client dispose d'un délai de sept jours pour faire valoir son droit de rétractation auprès de Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG.

Le délai court :  

  • pour les biens, à partir de leur réception,
  • pour les prestations de services, à partir de l'acceptation de l'offre.

Toutefois, lorsqu'un matériel est nécessaire au lancement du service, le délai peut courir à compter de la réception de ce matériel.

Le jour qui sert de point de départ ne compte pas. Lorsque ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

Pour ce faire, le client doit faire parvenir à Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG dans ce délai (cachet de la poste faisant foi) une lettre recommandée avec accusé de réception, indiquant son intention de se rétracter, à l'adresse suivante :

Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG

Service clients

17 rue de la Lisière

67360 GOERSDORF

Le remboursement du montant versé à la commande sera effectué au plus tard dans les trente jours suivant la réception de la lettre.

La visite effectuée reste facturée.

Attention, ce droit de rétractation ne saurait pas être applicable si les prestations ont commencé d'un commun accord entre Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG et le client avant la fin du délai sus mentionné de sept jours.

 

Article 11 : Annulation, report et modification

En dehors du droit de rétractation dans un délai de sept jours, toute demande d’annulation, de report ou de modification de commande est soumise à l’accord de Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG.

En cas d’annulation, la commande ne peut pas être remboursée, et reste entièrement due.

Pour toute prestation nécessitant un rendez-vous chez le Client, en cas d’annulation moins de 48H avant l’heure du rendez-vous prévu, ou l’absence du Client à ce rendez-vous, la prestation commandée demeurera entièrement due et sera facturée.

Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG ne sera pas tenue responsable pour tout retard ou inexécution des services lorsque la cause du retard ou de l'inexécution serait due à la survenance d'un cas de force majeure ou d'un cas fortuit, tels qu'ils sont définis par la jurisprudence des tribunaux Français.

 

Article 12 : Photographies et illustrations

Les photographies du bien réalisées par nos soins sont nécessaires notre travail. A ce titre, le Client autorise Béatrice Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG à photographier son logement autant que de besoin, avant, pendant et après la réalisation de la prestation.

Par l’acceptation des présentes, le Client donne son accord à l’utilisation de ces photos afin de promouvoir le travail de Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG, quelque soit le support ou le format utilisé. Toutefois, le Client peut faire opposition à leur utilisation sur des supports de diffusion de masse en adressant un courrier avec accusé de réception adressé au siège de la société précisant les clichés concernés. Toute nouvelle utilisation des visuels indiqués sur des supports à large diffusion sera alors stoppée sans qu’il y ait de rétroactivité et de remise en cause des supports existant avant la date de réception de la lettre recommandée.

Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG se doit de vous donner un aperçu le plus réaliste possible des résultats des prestations proposées. Les photos, images, aquarelles et toute représentation graphique ou illustration figurant dans notre site Web, nos books ou sur nos documents commerciaux sont simplement illustratives et sont donc non contractuelles.

 

Article 13 : Propriété intellectuelle – droit d’auteur

Le client reconnaît que les éléments fournis lors des prestations (photographies, dessins, plans, rapports, documentations, etc) de Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG sont des œuvres de l’esprit que lui-même et son entourage s’obligent à considérer comme telle en s’interdisant :

  • toute copie ou reproduction en tout ou partie de la documentation fournie par n’importe quel moyen et sous n’importe quelle forme,
  • toute traduction, adaptation, arrangement ou autre modification des éléments fournis,
  • toute mise à disposition au bénéfice d'un tiers, à titre gracieux ou onéreux.

En conséquence, et conformément aux articles L 111-1 et L 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle français, seule l'utilisation pour un usage privatif est autorisée, sous réserve de dispositions légales ou réglementaires applicables plus restrictives.

Toute reproduction totale ou partielle du site, d’un document commercial ou d’un élément fourni lors de la réalisation d’une prestation sans autorisation expresse et préalable de Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG est interdite.

Toute représentation, altération, modification ou reproduction de ces documents ou éléments fournis lors de la réalisation d’une prestation, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les tribunaux français compétents.

 

Article 14 : Confidentialité des consultations Feng Shui

Le client et Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG s'engagent à conserver la confidentialité des consultations Feng Shui.

 

Article 15 : Assurance

Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG a souscrit une assurance responsabilité civile et professionnelle N°A127176401 auprès de la MMA PRO.

Cette police d’assurance peut être fournie au Client sur simple demande.

 

Article 16 : Informatique et liberté - protection de vos données personnelles (C.N.I.L)

Certaines informations demandées au Client sont obligatoires car indispensables à la réalisation des prestations dans les meilleures conditions, d’autres sont facultatives et collectées dans le but de mieux satisfaire le Client en répondant de manière plus personnalisée à ses attentes. Ces données sont collectées par Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG, enregistrées sous format électronique et certaines sont susceptibles d’être transmises à nos prestataires dans le but du traitement de votre commande.

Ce fichier fait l’objet de la déclaration numéro 1522118 auprès de la CNIL Conformément à l’article 23 de la loi 78.17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

Le Client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ce droit le Client doit envoyer un courrier à

Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG

Service Clients/Informatique et Libertés

17 rue de la Lisière

67360 GOERSDORF

 

ARTICLE 17 - INVALIDITE - FORCE MAJEURE - DROIT APPLICABLE - TRIBUNAUX  COMPETENTS

Si pour une quelconque raison une des présentes conditions générales devait être déclarée inapplicable, cette inapplicabilité n'affecterait pas l'application des autres dispositions des conditions générales ; celle jugée inapplicable étant alors remplacée par la disposition la plus proche possible. Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG, ni le client ne sauraient être tenus responsables de toute inexécution qui aurait pour origine un cas de force majeure, échappant à leur contrôle, incluant notamment, sans que cela soit limitatif, les cas de guerre, d'émeute, d'insurrection, d'interruption de transport, de problème d'importation ou d'exportation, de grève, de lock-out, de pénurie, d'incendie, de tremblement de terre, de tempête, d'inondations. De même Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG ne pourrait être tenu responsable de l'usage des produits commandés et de leur contenu, le client étant seul responsable de l'utilisation par lui-même ou par un tiers des produits. Les présentes conditions générales sont exclusivement régies par la loi française. En cas de désaccord entre les parties, chacune des parties mettra tout en œuvre pour le régler à l’amiable.

Si le litige persiste, le tribunal compétent sera celui de Haguenau 67.

 

ARTICLE 18 - REACTUALISATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTES

Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG peut modifier les présentes conditions générales de prestations de services sans préavis et sans autre formalité que de porter ces modifications dans ses conditions générales et particulières mises à disposition de ses Clients.

 

ARTICLE 19 - POUR TOUT RENSEIGNEMENT

Pour tout renseignement, et notamment pour recevoir le texte des présentes conditions générales de vente, vous pouvez écrire à l'adresse suivante : Béatrice Marchand, Bien-être par IMMOFENG 17 RUE DE LA LISIERE 67360 GOERSDORF.

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© Bien Etre par IMMOFENG - Béatrice Marchand 1993